Vous prévoyez d’acheter une nouvelle voiture en 2023 ? Vous serez peut-être concerné par la taxe malus 2023 ! En fonction du taux d’émission de CO2 de votre véhicule, vous devrez payer une taxe au moment de l’établissement du certificat d’immatriculation. Plus la voiture émet de CO2, plus la taxe est élevée. L’objectif de cette mesure est de vous inciter à favoriser l’achat de voitures moins polluantes. Pour connaître les montants appliqués, voici le barème au 1er janvier 2023.
⁉️Comment se calcule le montant du malus CO2 ?
Véhicule réceptionné dans l’Union européenne
La taxe malus se calcule en fonction du taux d’émission de CO2 par kilomètre, si votre voiture répond aux normes techniques exigées par l'Union européenne. Ce taux est indiqué sur le certificat d’immatriculation de votre véhicule.
Les émissions de CO2 se mesurent avec la norme WLTP (Worldwide harmonized Light vehicles Test Procedure). Cette norme a pour but de déterminer les rejets d’émissions et la consommation des voitures thermiques, ainsi que de définir l’autonomie des véhicules électriques.
Autre véhicule
Le montant du malus s’obtient à partir de la puissance fiscale de la voiture, exprimée en cheval fiscal (CV).
📈 Barème du malus écologique 2023 : qu’est-ce qui change ?
| Taux d'émission de Co2 par kilomètre | Montant |
|---|---|
| Inférieur à 123 grammes (g) | 0 € |
| 123 g | 50 € |
| 124 g | 75 € |
| 125 g | 100 € |
| 126 g | 125 € |
| 127 g | 150 € |
| 128 g | 170 € |
| 129 g | 190 € |
| 130 g | 210 € |
| 131 g | 230 € |
| 132 g | 240 € |
| 133 g | 260 € |
| 134 g | 280 € |
| 135 g | 310 € |
| 136 g | 330 € |
| 137 g | 360 € |
| 138 g | 400 € |
| 139 g | 450 € |
| 140 g | 540 € |
| 141 g | 650 € |
| 142 g | 740 € |
| 143 g | 818 € |
| 144 g | 898 € |
| 145 g | 983 € |
| 146 g | 1 074 € |
| 147 g | 1 172 € |
| 148 g | 1 276 € |
| 149 g | 1 386 € |
| 150 g | 1504 € |
Concernant les voitures réceptionnées selon les normes européennes, le malus écologique pénalisait les véhicules émettant plus de 127 grammes de CO2/km en 2022. Depuis le 1er janvier 2023, ce chiffre passe à 122.
La taxe malus commence à 50 € puis augmente de manière considérable. Pour les véhicules qui émettent plus de 226 grammes de CO2/km, elle atteint 50 000 €, soit 10 000 € de plus qu’en 2022.
En ce qui concerne le malus au poids, les règles se sont également durcies. Les automobilistes qui possèdent un véhicule de plus de 1800 kg devront débourser plus de 10 euros par kilo supplémentaire.
En revanche, le barème diffère pour les véhicules achetés à l’étranger. Comme nous l’avons vu plus haut, un véhicule qui ne répond pas aux normes exigées par l’UE est taxé en fonction de sa puissance fiscale. À partir de 4 CV, la taxe s’élève à 500 € et atteint 50 000 € lorsque celle-ci dépasse 27 CV.
🚘 Quels sont les véhicules concernés par la taxe Malus 2023 ?
La taxe malus CO2 s’applique aux véhicules neufs, achetés ou loués dans le cadre d’une location longue durée de deux ans minimum.
Il concerne plus précisément :
- Les véhicules de tourisme de catégorie M1 conçus pour transporter des personnes et qui comportent 9 places assises (conducteur inclus) ;
- Les véhicules de tourisme de catégorie N1 de carrosserie camion pick-up comportant au moins 5 places assises ;
- Les véhicules à usages multiples catégorie N1 conçus pour transporter des voyageurs, leurs bagages et leurs affaires personnelles.
Veuillez noter que le montant du malus écologique ne peut pas dépasser 50% du prix d’achat du véhicule.
Par ailleurs, depuis juillet 2020, les utilitaires légers transformés en véhicules particuliers doivent payer le malus CO2 si une modification de la carte grise est nécessaire.
🚗 Quels véhicules peuvent en être exonérés ?
Le malus écologique ne concerne pas :
- Les véhicules accessibles en fauteuil roulant ;
- Les véhicules détenus par une personne qui possède la carte d’invalidité ou ayant en charge un enfant en situation de handicap détenteur de cette carte ;
- Les véhicules électriques et/ou les voitures à hydrogènes ;
- Les utilitaires de transport de marchandises et les véhicules pour le transport d’une personne.
💰 Qui peut bénéficier d’une réduction ?
Les familles nombreuses
La taxe malus 2023 est revue à la baisse pour les familles nombreuses. Les familles d’accueil sont également concernées par cette remise.
Pour en bénéficier, il faut remplir quatre conditions :
- Être une famille composée de 3 enfants minimum ;
- Être en possession d'un véhicule de 5 places assises ou plus, immatriculé pour la 1re fois en France ;
- Avoir un véhicule acheté ou loué dans le cadre d’une formule locative de longue durée ;
- La famille doit être le propriétaire ou le locataire indiqué sur le 1er certificat d’immatriculation du véhicule délivré en France.
La réduction est de 20g/km par enfant ou d’1 CV par enfant. Concernant la remise sur le malus au poids, elle s’élève à 200 kg par enfant.
Exemple : La famille Dupont est composée de 4 enfants. Le taux d’émission de CO2 de leur voiture s’élève à 207 g/km. Elle remplit toutes les conditions pour bénéficier de la remise de 20 g/km par enfant.
Leur réduction sera donc de 80 g/km (4x20), ce qui ramène le taux d’émission de CO2 à 127 g/km. Elle devra donc payer une taxe malus de 150 €.
Les véhicules transformés
La remise sur la taxe malus 2023 s’applique uniquement si une immatriculation est faite suite à la transformation du véhicule 6 mois ou plus après la 1re immatriculation. Elle s’élève à 10% par an.
Les véhicules compatibles au bioéthanol E85
Les véhicules compatibles au bioéthanol E85 qui ont fait l’objet d’une réception communautaire ont droit à un abattement de 40% sur les taux d’émission de CO2. Cependant, ils ne doivent pas dépasser la limite de 250 g/km de CO2 pour en bénéficier.
Les véhicules qui n’ont pas fait l’objet d’une réception communautaire bénéficient d’une réduction de 2 CV, sauf si la puissance fiscale du véhicule dépasse 12 CV.
💡Ce qu’il faut retenir
Le propriétaire d’une voiture neuve achetée au sein de l’Union européenne paie le montant de la taxe malus en fonction des émissions de CO2. Tandis que le propriétaire d’un véhicule acheté en dehors de l’Union européenne paie le montant de sa taxe par rapport à sa puissance fiscale.
Certains abattements peuvent avoir lieu en fonction de votre situation familiale ou du type de véhicule que vous possédez. Par ailleurs, les propriétaires des véhicules électriques et/ou à hydrogène, les voitures accessibles en fauteuil roulant, et les utilitaires sont exonérés de taxe.
Entre 2020 et 2023, le taux de malus a considérablement augmenté. En trois ans, le malus maximum est passé de 20 000 € à 50 000 €. En imposant des mesures de plus en plus drastiques, l'Union européenne espère faire baisser de 30% les émissions de CO2 d’ici 2030.
