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La carte grise, aussi appelée certificat d'immatriculation, recense l'ensemble des informations importantes sur votre véhicule : numéro d'immatriculation, coordonnées du propriétaire, date de la première mise en circulation, marque et type de voiture... Elle mentionne également la puissance fiscale de votre voiture qui sera plus ou moins importante selon les modèles d'automobiles. Dans cet article, nous faisons un focus sur la puissance fiscale et nous vous délivrons tout ce qu'il faut savoir sur celle-ci : son rôle, son calcul et son emplacement sur la carte grise.

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⚡ A quoi correspond la puissance fiscale ?

A quoi correspond la puissance fiscale

Également connue sous les noms de puissance administrative ou de cheval fiscal (CV), la puissance fiscale d'un véhicule correspond à la puissance de son moteur. Elle se calcule à partir de deux données distinctes : la puissance maximale du moteur (kW) et l'émission de CO2 en grammes par kilomètre. Ces calculs sont dictés par des normes présentes au sein du Code de la Route. Ainsi, la puissance fiscale doit figurer sur votre carte grise car c'est à partir de sa valeur que la taxe d'immatriculation du véhicule sera calculée. Cette taxe devra être réglée par le propriétaire du véhicule lors de sa demande de certificat d'immatriculation. Pour simplifier son résultat, la puissance fiscal est arrondie à l'entier le plus proche. Par exemple, si elle est de 7,6, elle sera automatiquement arrondie à 8 pour des raisons de simplification. La valeur de la puissance fiscale sera également utilisée pour calculer la taxe régionale. En effet, elle sera multipliée par le montant d'un cheval fiscal au sein du département d'immatriculation. Il faut noter que son calcul est fixé dans la loi française depuis 1998. Cependant, la puissance fiscale n'est pas calculée ni définie de la même manière dans les autres pays européens.

📝 Où se trouve la puissance fiscale sur une carte grise ?

Où se trouve la puissance fiscale sur une carte grise

La carte grise est comme une carte d'identité pour votre voiture. C'est pourquoi elle permet en un coup d'oeil d'avoir accès à toutes les caractéristiques de celui-ci. Il existe 3 indicateurs pour indiquer la puissance de votre véhicule :

  • L'indicateur P.2 : il correspond à la puissance nette maximale en kW ;
  • L'indicateur P.6 : c'est la puissance administrative nationale ;
  • L'indicateur Q : c'est le rapport entre la puissance et la masse du véhicule, cela s'applique uniquement aux motocycles.

La puissance fiscale se trouve donc au niveau de la colonne P6 de votre carte grise, en bas à droit de votre certificat d'immatriculation. Le calcul de cette valeur est réalisée directement par l'administration compétente qui délivre les cartes grises.

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📍 Où aller pour demander une carte grise ?

Où faire sa demande de carte grise

Dorénavant, la demande de carte grise ne s'effectue plus en préfecture. Ainsi, deux possibilités s'offrent à vous pour faire votre carte grise :

  1. En ligne : en créant un compte sur le site de l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés), il vous faudra remplir un formulaire Cerfa et joindre les pièces justificatives demandées (justificatif de domicile de - de 6 mois, attestation d'assurance, permis de conduire, titre d'identité). Pour un véhicule d'occasion, le formulaire Cerfa n'est pas demandé mais il faudra fournir l'ancienne carte grise avec la mention "vendu le" ou "cédé le" ;
  2. Dans un garage agréé au SIV : cette option n'est valable que pour les véhicules d'occasion, il faudra remplir au préalable plusieurs formulaires Cerfa et amener les pièces justificatives nécessaires pour que le garage puisse vous prodiguer une nouvelle carte grise pour votre voiture.

Lorsque vous avez finalisé votre demande, vous pouvez la suivre avec un numéro de dossier qui vous sera transmis par les autorités. Par ailleurs, un certificat provisoire d'immatriculation (CPI) vous sera délivré afin que vous puissiez rouler durant un mois avec votre véhicule en attendant la réception de votre carte grise.

💰 Quel est le coût de la carte grise pour votre véhicule ?

Combien coûte une carte grise

Il n'existe pas de coût prédéfini pour une carte grise, celui-ci est variable en fonction de votre zone géographique et de la puissance du véhicule. En effet, chaque certificat d'immatriculation est soumis à des taxes et des redevances propres à chaque région. Un simulateur est disponible sur le site du gouvernement afin d'estimer le coût de votre carte grise en fonction du véhicule et de votre lieu de résidence. Notamment, la taxe régionale est fixée par le conseil régional et peut varier selon le type du véhicule. Si il est considéré comme propre, la taxe sera plus faible pour un hybride qu'un diesel par exemple. La demande de carte grise est donc gratuite en elle même mais il faudra vous acquitter de certaines taxes pour la recevoir et être en ordre pour circuler librement.

Vous êtes maintenant incollable sur la puissance fiscale de votre voiture et l'emplacement de cette valeur sur votre carte grise ! Lorsque vous cherchez à obtenir un nouveau véhicule, comparez les différents coûts de certificat d'immatriculation en fonction du modèle que vous choisissez. Les modèles hybrides et électriques sont mis en avant par plusieurs dispositifs gouvernementaux et permettent notamment d'avoir une carte grise à un coût plus bas.

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Écrit les mains dans le cambouis par

Charlene

Mécano du web

12 janvier 2021, 10:01


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