Un conducteur occasionnel est une personne qui utilise le véhicule d'un autre automobiliste de façon ponctuelle. Pour devenir conducteur occasionnel, il faut simplement être titulaire du permis de conduire et trouver un véhicule à emprunter. Le conducteur occasionnel n'a pas besoin d'une assurance auto spécifique, mais il faut tout même vérifier que le contrat d'assurance auto couvre les éventuels dégâts causés par cette personne.
Sommaire :
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🔎 Qu'est-ce qu'un conducteur occasionnel ?
On appelle "conducteur occasionnel" une personne qui conduit de façon ponctuelle une voiture qui ne lui appartient pas. Il ne s'agit pas d'une location de voiture puisque dans la plupart des cas, le conducteur occasionnel est une membre de la famille proche du propriétaire de la voiture. Cependant, il n'existe aucune obligation de parenté entre le conducteur occasionnel et le conducteur principal.
Le conducteur occasionnel doit obligatoirement être titulaire du permis de conduire et avoir obtenu le prêt temporaire du véhicule sans avoir menacer ou agresser le conducteur principal. Par exemple, il est fréquent que le conducteur principal passe le volant au conducteur occasionnel suite à un état de fatigue.
Pour des raisons de couverture, il est important de vérifier que son contrat d'assurance auto autorise le recours à un conducteur occasionnel. Ce dernier n'a pas besoin de posséder un contrat d'assurance à son nom pour conduire le véhicule.
🚘 Quelle est la différence entre un conducteur occasionnel et un conducteur secondaire ?
Le conducteur occasionnel ne doit pas être confondu avec un conducteur secondaire. En effet, il existe deux différences majeures entre ces deux types de conducteurs :
- Le conducteur secondaire utilise régulièrement le véhicule ;
- Le nom du conducteur secondaire est inscrit sur le contrat d'assurance auto.
Grâce à sa présence sur le contrat d'assurance auto, le conducteur secondaire dispose du même niveau de garantie que le conducteur principal. Cependant, il est dans l'obligation de parcourir moins de kilomètres par an que le conducteur principal du véhicule.
Souvent, le conducteur secondaire est un conjoint ou un enfant ayant obtenu récemment son permis de conduire mais n'ayant pas les moyens d'acheter son propre véhicule. Néanmoins, ajouter un jeune conducteur sur le contrat d'assurance auto entraîne une augmentation du montant de la prime d'assurance.
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💡Quelle assurance auto pour un conducteur occasionnel ?
Comme nous l'avons expliqué, un conducteur principal peut décider de prêter son véhicule à un conducteur occasionnel de temps à autre sans inscrire son nom sur le contrat d'assurance auto. Les conditions relatives à la conduite occasionnelle sont mentionnées dans le contrat. Certaines restrictions peuvent s'appliquer comme :
- Un nombre limité d'usage du véhicule ;
- L'obligation d'un lien de parenté entre le conducteur principal et le conducteur occasionnel ;
- Une limite d'âge ou d'expérience du conducteur occasionnel.
Il arrive que pour faire des économies, un conducteur principal ne déclare pas un conducteur occasionnel alors que ce dernier utilise régulièrement le véhicule. Si le conducteur occasionnel devient un conducteur secondaire, il faut procéder à la modification du contrat d'assurance sous peine de se voir accuser de négligence ou de fraude.
Bon à savoir : si le contrat d'assurance contient une clause de conduite exclusive, le fait de prêter le véhicule peut entraîner une déchéance des garanties voire une annulation du contrat d'assurance de la part de la compagnie d'assurance.
⚠️ Un conducteur occasionnel est-il couvert en cas de sinistre ?
En cas d'accident de la route, un conducteur occasionnel transfère automatiquement la responsabilité du sinistre au détenteur du contrat d'assurance auto. Ainsi, en cas d'accident responsable, le propriétaire de la voiture reçoit un malus.
Les victimes de l'accident causé par le conducteur occasionnel sont indemnisées de la même manière que si le conducteur principal était au volant. Cependant, aucune indemnité n'est versée en cas de dommages subis, même s'il s'agit d'un contrat d'assurance tous risques.
Le conducteur occasionnel ne peut utiliser le véhicule du conducteur principal que de temps à autre. Il n'est alors pas enregistré sur le contrat d'assurance auto mais transfère la responsabilité sur le conducteur principal en cas d'accident. Si le conducteur occasionnel utilise fréquemment le véhicule, il faut le déclarer en tant que conducteur secondaire.
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